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Documentation open source

Année 2017

Synthèses de vulgarisation sur l'eau et l'industrie en France - 23 Novembre 2017

La FENARIVE vous propose des synthèses de vulgarisation sur les grands sujets autour de l'eau et sa gestion en France.

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Substances_Dangereuses_SYNTHESE.doc IED__BREF_synthese.docx Comites_de_Bassin-SYNTHESE.doc Deversement_non_domestique_SYNTHESE.docx Perturbateurs_endocriniens_dans_leau-AFITE_colloque.doc

CR du colloque Biodiv & industrie du 12/10/17 - 25 Octobre 2017

Retrouvez les minutes du colloque organisé par la FENARIVE et le cabinet d'avocats FOLEY HOAG e le 12/10/2017 sur le thème :

LES CONSEQUENCES DE LA LOI « BIODIVERSITE » POUR LES EXPLOITANTS INDUSTRIELS

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2017_10_12_MINUTES_du_colloque_VDEF.docx

Les fonds européens - 28 Septembre 2017

Pour vous y retrouver dans le maquis des fonds européens

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Synthese_FONDS_EUROPEENS.docx

GUIDE IED mis à jour 07 2017 - 04 Septembre 2017

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2017_07_Guide_IED_v2.pdf

Arrêté sur représentation aux CB - 19 Juin 2017

Arrêté du 11 mai 2017 relatif à la représentation des collectivités territoriales et des usagers aux comités de bassin

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2017_05_10_Arrete_du_10_mai_2017_version_initiale.docx

Etudes d'impact : guide du MEEM 02/2017 - 27 Mars 2017

février 2017 Evaluation environnementale : guide de lecture du Ministère de l'Environnement

Guide de lecture de la nomenclature des études d'impact (R. 122-2)

 

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2017_03_guide_Etudes_dimpact.pdf

Evaluation de la LEMA par le Sénat - 13 Mars 2017

Rapport d'information N° 807 du Sénat (commission de l'aménatgement du territoire et du développement - sénateur Rémy POINTEREAU) de juillet 2016 : bilan de l'application de la LEMA de 2006

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2016_07_RAPPORT_sur_la_LEMA_du_senateur_Pointereau.pdf 2016_07_RAPPORT_sur_la_LEMA_du_senateur_Pointereau_AVANT_PROPOS.docx

SENAT : résolution 98 sur la gestion de l'eau - 21 Février 2017

Résolution du Sénat du 21/02/2017 visant à agir avec pragmatisme et dissernement dans la gestion de l'eau

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2017_02_27_RESOLUTION_98.pdf

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